CIRAD Recherche agronomique pour le développement
  • English version
  • Intranet
Recherche rapide
  • Actualités
  • Emplois / Stages
  • Contacts / Accès
  • Qui sommes-nous ?
    • Le Cirad, en bref
    • Le Cirad dans le monde
    • Organigramme
    • Notre stratégie
    • Nos partenariats
    • Nos valeurs
  • Nos recherches
    • Champs thématiques stratégiques
    • Impact de nos recherches
    • Filières tropicales
    • Unités de recherche
    • Dispositifs en partenariat
    • Ressources et infrastructures de recherche ouvertes
  • Enseignement & formation
    • Enseignement supérieur
    • Formation professionnelle
    • Formation à distance
  • Innovation & expertise
    • Offre de partenariat
    • Compétences et expertises
    • Produits et services
    • Nos filiales
  • Publications & ressources
    • Publications du Cirad
    • Données du Cirad
    • Ressources en IST
    • Edition
    • Science pour tous
    • Photothèque
    • Sites scientifiques
  • Vous êtes ici :
  • Accueil >
  • Publications & ressources >
  • Edition >
  • Etudes et documents >
  • Lignes directrices pour l’accès aux ressources génétiques et leur transfert


Lignes directrices. © Cirad

Voir aussi

Gene-PI
Outil Cirad d’aide à la rédaction des accords de transfert de matériel (accès libre)

Ressources génétiques : liens utiles (PDF - 62,66 ko)

Feuilleter le document

Contact

Comité des ressources biologiques (Corebio)

Courriel

  • Publications du Cirad
  • Données du Cirad
  • Ressources en IST
  • Edition
    • Rapport annuel
    • Editions Quae
    • Revues éditées ou coéditées par le Cirad
    • Perspective (policy brief)
    • Plaquettes thématiques et fiches de compétences
    • Agronews
    • Etudes et documents
      • Atlas migrations rurales Afrique
      • Des mécanismes innovants pour financer la conservation de la biodiversité
      • Atlas - Une nouvelle ruralité émergente en Afrique (2e édition)
      • Prospective Agrimonde-Terra
      • Méta-analyse des réponses des cultures à l'agriculture de conservation en Afrique subsaharienne
      • L'agriculture climato-intelligente
      • Les agricultures familiales du monde
      • Atlas - Une nouvelle ruralité émergente en Afrique
      • Vingt ans de développement local en Nouvelle-Calédonie
      • L'huile de palme
      • Agrimonde
      • Biodiversité dans les concessions forestières d'Afrique centrale
      • DuALIne
      • Volatilité des prix et sécurité alimentaire
      • Lignes directrices pour l’accès aux ressources génétiques et leur transfert
      • Les droits fonciers et la ruée sur les terres
      • Faits Saillants du Partenariat FAO-CIRAD
    • Horizon Sciences
  • Science pour tous
  • Photothèque
  • Sites scientifiques

Lignes directrices pour l’accès aux ressources génétiques et leur transfert

Ce document réalisé par le Cirad, l’Inra et l’IRD a pour but d’aider les chercheurs et les gestionnaires de leur organisme à mieux comprendre les réglementations en cours, afin de faciliter leurs démarches d'échanges de matériel génétique.

Les échanges et les utilisations de matériel biologique obéissent à des réglementations internationales, régionales et nationales : Convention sur la biodiversité biologique, réglementations sanitaires et de biosécurité...

Afin d’accompagner ses chercheurs et ses gestionnaires dans leurs démarches d’échange de matériel génétique, et soucieux de l’exemplarité de ses pratiques, notamment en direction de ses partenaires du Sud, le Cirad s’associe avec l’Inra et l’IRD pour proposer un outil actualisé sous la forme de Lignes directrices pour l’accès aux ressources génétiques et leur transfert, qu’elles soient végétales, animales ou microbiennes, ainsi que sur l’usage des connaissances associées et traditionnelles.

Les Lignes directrices se veulent un outil opérationnel et pratique. Leur exploitation est chronologique, les procédures expliquées avec des renvois aux textes et aux outils pertinents en ligne. Elles ne se limitent pas à présenter les règles d’accès et de partage des avantages proprement dits, mais couvrent l’ensemble de la chaîne de l’échange, du fournisseur à l’utilisateur (transport, contrats, aspects sanitaires). Elles évoquent également des questions liées, comme les droits de propriété intellectuelle ou la biosécurité et renvoient systématiquement aux documents utiles en ligne et vers les sites internet des organismes référents.

Afin d’illustrer les lignes directrices, Cinq cas pratiques (partie II) ont été développés. Ils visent à illustrer la diversité des situations rencontrées. En un coup d’œil, le chercheur pourra ainsi se faire une idée sur l’application concrète des procédures décrites en trois étapes dans le Manuel (partie I).

La rédaction et l’édition de ces Lignes directrices, coordonnées par le Cirad, ont été cofinancées par le Cirad, l’Inra et l’IRD. Le projet a bénéficié du soutien de la Direction générale pour la recherche et l’innovation du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche.

Le choix a été fait de rendre ce document accessible à tous et surtout ouvert aux remarques et apports qui permettront de l’améliorer.

Document

Le sommaire et les liens de ce document sont interactifs. Un retour au sommaire est possible depuis chaque page.

Lignes directrices pour l'accès aux ressources génétiques et leur transfert (PDF - 1,46 Mo)

Date de mise à jour : 25/03/2013

  • © Cirad 2009-2019
  • Plan du site
  • Réseaux sociaux / Flux RSS
  • Mentions légales
  • Marchés publics
  • Le Cirad est membre fondateur de
  • Agreenium
  • Montpellier Université d'excellence (I-Site MUSE)